85250_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHURIN"


Informations

Nom du document DU_85250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHURIN
Maillage 85250 SAINT-MATHURIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 11:51
Publié le 20/06/2024 à 14:19
Mis à jour le 20/06/2024 à 14:19
Statut
Version 15
Nom de l'archive 85250_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62296d524ca7c0b6e3bbf5cb118c19ec
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MATHURIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.7467629,46.5453376,-1.6669312,46.5984859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85250_procedure_20240605.pdf Procédure
85250_rapport_20240605.pdf Rapport
85250_padd_20240605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85250_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
85250_info_surf_14_1_20240605.pdf Info surf 14 1
85250_info_surf_16_1_20240605.pdf Info surf 16 1
85250_info_surf_20_20240605.pdf ZPR-ZPE
85250_info_surf_99_1_20240605.pdf autre relevant de la loi littoral
85250_info_surf_99_2_20240605.pdf autre relevant de la loi montagne
85250_info_surf_99_3_20240605.pdf Info surf 99 3
85250_prescription_surf_05_1_20240605.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85250_orientations_amenagement_20180128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85250 SAINT-MATHURIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.