52386_PLU_20150309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERTHES"


Informations

Nom du document DU_52386
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERTHES
Maillage 52386 PERTHES
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 12:06
Publié le 01/04/2025 à 13:04
Mis à jour le 01/04/2025 à 13:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 52386_PLU_20150309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-626585b3e306b74f68f6b8fc99014587
Producteur Commune de Perthes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERTHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52386
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7722373,48.6496721,4.8578874,48.6804507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52386_procedure_20150309.pdf Procédure
52386_rapport_20150309.pdf Rapport
52386_padd_20150309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52386_prescription_surf_05_00_20150309.pdf Emplacement réservé
52386_reglement_20150309.pdf Règlement écrit
52386_reglement_graphique_1_20150309.pdf Règlement graphique 1
52386_reglement_graphique_2_20150309.pdf Règlement graphique 2
52386_reglement_graphique_3_20150309.pdf Règlement graphique 3
52386_annexes_sanitaires_20150309.pdf Annexes sanitaires
52386_info_surf_04_00_20150309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52386_info_surf_14_00_20150309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52386_info_surf_20_00_20150309.pdf Règlement local de publicité
52386_info_surf_27_00_20150309.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
52386_info_surf_47_01_20150309.pdf Info surf 47 01
52386_info_surf_47_03_20150309.pdf Info surf 47 03
52386_liste_sup_20150309.pdf Liste sup
52386_plan_exposition_bruits_20150309.pdf Plan exposition bruits
52386_plan_sup_20150309.pdf Plan sup
52386_orientations_amenagement_18_20150309.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Perthes
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.