26273_PLU_20170331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-SAMSON"


Informations

Nom du document DU_26273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-SAMSON
Maillage 26273 ROCHEFORT-SAMSON
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2017 à 09:24
Publié le 04/10/2017 à 09:44
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26273_PLU_20170331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6268135e9f9c509e16f9477c28b9e473
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT-SAMSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.12593116547664,44.93693311680649,5.2095557793454,45.01210330609244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 8000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/03/2017
Date de publication : 31/03/2017
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Pieces PLU Rochefort-Samson http://www.rochefortsamson.fr/fr/actualite/45646/plan-local-urbanisme OTHER
None OTHER
None OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26273_annexes_20170331.pdf Annexes
26273_orientations_amenagement_1_20170331.pdf OAP 1
26273_orientations_amenagement_2_20170331.pdf OAP 2
26273_padd_20170331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26273_prescription_pct_16_20170331.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
26273_prescription_surf_07_20170331.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
26273_procedure_20170331.pdf Procédure
26273_rapport_20170331.pdf Rapport
26273_reglement_20170331.pdf Règlement écrit
26273_reglement_graphique_20170331.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.