86261_PLU_20190412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVRES-ANXAUMONT"



Informations

Nom du document DU_86261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVRES-ANXAUMONT
Maillage 86261 SEVRES-ANXAUMONT
Source Inconnue
Téléversé le 14/08/2019 à 15:47
Publié le 14/08/2019 à 16:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 86261_PLU_20190412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-626b59a54a0dc75ee697df55d43b9d40
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVRES-ANXAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4158560141032971,46.5588157530878,0.5055321117013046,46.590281230153195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Téléchargement https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/download-by-metadata-identifier/fr-000086261-PLU20190412 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86261_INFO_SURF_04_00_20190412.pdf INFO SURF 04 00
86261_INFO_SURF_14_00_20190412.pdf INFO SURF 14 00
86261_INFO_SURF_17_00_20190412.pdf INFO SURF 17 00
86261_orientations_amenagement_20190412.pdf OAP
86261_padd_20190412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86261_procedure_20190412.pdf Procédure
86261_rapport_1_20190412.pdf Partie 1
86261_rapport_2_20190412.pdf Partie 2
86261_reglement_20190412.pdf Règlement écrit
86261_reglement_graphique_20190412.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@granpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-poitiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86261 SEVRES-ANXAUMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.