200066868_PLUi_20220516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME"


Informations

Nom du document DU_200066868
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME
Maillage 200066868 PLUI PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2023 à 08:36
Publié le 04/05/2023 à 09:24
Mis à jour le 18/11/2025 à 17:15
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200066868_PLUi_20220516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-627901d01b437702d8dd8f5c622da53b
Producteur Communauté de Communes Presqu'île de Crozon Aulne Maritime
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PRESQU'ILE DE CROZON-AULNE MARITIME. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066868
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.8908436,48.0798604,-4.0575906,48.3520799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Presqu'île de Crozon Aulne Maritime
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@comcom-crozon.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Presqu'île de Crozon Aulne Maritime
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@comcom-crozon.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.