68083_CC_20250804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESCHBACH-AU-VAL"


Informations

Nom du document DU_68083
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESCHBACH-AU-VAL
Maillage 68083 ESCHBACH-AU-VAL
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:29
Publié le 18/11/2025 à 12:08
Mis à jour le 18/11/2025 à 12:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68083_CC_20250804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6289711e2275331174de4eddd5349433
Producteur mairie d'Eschbach au Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCHBACH-AU-VAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68083
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1336209,48.0055767,7.1609255,48.0376158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68083_procedure_20250804.pdf Procédure
68083_rapport_20250804.pdf Rapport
68083_annexe_aep_20250804.pdf Annexe aep
68083_annexe_assainissement_20250804.pdf Annexe assainissement
68083_tableau_sup_20250804.pdf Tableau sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie d'Eschbach au Val
Téléphone : Aucun
Courriel : eschbach.au.val@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eschbach.au.val@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.