76349_PLU_20240229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTOT-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_76349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTOT-SUR-MER
Maillage 76349 HAUTOT-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 10:17
Publié le 02/05/2024 à 20:24
Mis à jour le 02/05/2024 à 20:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76349_PLU_20240229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62a0989fe6e870e4fced50f81c7cde59
Producteur Commune d'Hautot-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTOT-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76349
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9494727,49.8873216,1.0712598,50.1180613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76349_procedure_20240229.pdf Procédure
76349_rapport_1_20240229.pdf Partie 1
76349_rapport_2_20240229.pdf Partie 2
76349_rapport_3_20240229.pdf Partie 3
76349_rapport_4_20240229.pdf Partie 4
76349_padd_20240229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76349_reglement_20240229.pdf Règlement écrit
76349_reglement_graphique_0_20240229.pdf Tableau d’assemblage
76349_reglement_graphique_1_20240229.pdf Règlement graphique 1
76349_PEB_20240229.pdf PEB
76349_PPRLI_20240229.pdf PPRLI
76349_annexe_phonique_20240229.pdf Annexe phonique
76349_annexe_sanitaire_20240229.pdf Annexe sanitaire
76349_foret_soumise_20240229.pdf Foret soumise
76349_liste_SUP_20240229.pdf Liste SUP
76349_plan_AEP_20240229.pdf Plan AEP
76349_plan_ASS_20240229.pdf Plan ASS
76349_plan_DPU_20240229.pdf Plan DPU
76349_plan_cavites_20240229.pdf Plan cavites
76349_orientations_amenagement_20240229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.