58304_PLU_20240213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARZY"



Informations

Nom du document DU_58304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARZY
Maillage 58304 VARZY
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2024 à 16:09
Publié le 30/05/2024 à 16:52
Mis à jour le 30/05/2024 à 16:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58304_PLU_20240213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62a3cc11943a7837c79ba69f77d3df2c
Producteur Communauté de communes du Haut Nivernais-Val d'Yonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58304
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.335032,47.3119782,3.4440448,47.3968004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58304_procedure_20240213.pdf Procédure
58304_rapport_1_20240213.pdf Partie 1
58304_rapport_2_20240213.pdf Partie 2
58304_rapport_3_20240213.pdf Partie 3
58304_padd_20240213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58304_reglement_20240213.pdf Règlement écrit
58304_reglement_graphique_1_20240213.pdf Règlement graphique 1
58304_reglement_graphique_2_20240213.pdf Règlement graphique 2
58304_info_surf_07_00_20240213.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
58304_plan_sup_20240213.pdf Plan sup
58304_orientations_amenagement_18_00_20240213.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58304 VARZY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.