26284_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUSSAS"



Informations

Nom du document DU_26284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUSSAS
Maillage 26284 ROUSSAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 18:20
Publié le 20/03/2026 à 08:32
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26284_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62a933ba276e911e07c6677be906316b
Producteur Commune de Roussas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26284
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7580224,44.4153937,4.8142781,44.4669767]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26284_procedure_20190625.pdf Procédure
26284_procedure_20210518.pdf Procédure
26284_procedure_20260224.pdf Procédure
26284_rapport_1_20190625.pdf Partie 1
26284_rapport_1_20210518.pdf Partie 1
26284_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
26284_rapport_2_20190625.pdf Partie 2
26284_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
26284_rapport_3_20190625.pdf Partie 3
26284_padd_20190625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26284_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
26284_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
26284_Annexe_AS-Roussas-Liste-SUP_20190625.pdf Annexe AS-Roussas-Liste-SUP
26284_Annexe_AS-Roussas-plan-SUP_20190625.pdf Annexe AS-Roussas-plan-SUP
26284_Annexe_Arrete-Ambroisie-DDASS_20190625.pdf Annexe Arrete-Ambroisie-DDASS
26284_Annexe_Deliberation_DPU_20191128.pdf Annexe Deliberation DPU
26284_Annexe_SUP-hydrocarbures_20190625.pdf Annexe SUP-hydrocarbures
26284_Annexe_ZONAGE-EP_20190625.pdf Annexe ZONAGE-EP
26284_Annexe_ZONAGE-EU_20190625.pdf Annexe ZONAGE-EU
26284_Annexe_sanitaire-AEP_20190625.pdf Annexe sanitaire-AEP
26284_OAP_1_20260224.pdf OAP 1
26284_OAP_2_20260224.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Roussas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-roussas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Roussas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-roussas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.