244000857_SCOT_20230925

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COTE LANDES NATURE"


Informations

Nom du document scot_244000857
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COTE LANDES NATURE
Maillage scot_244000857 SCOT COTE LANDES NATURE
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2023 à 09:43
Publié le 13/11/2023 à 10:24
Mis à jour le 13/11/2023 à 10:24
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 244000857_SCOT_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62ad476c7393cd850fd3c123e7c4b465
Producteur Communauté de Communes COTE LANDES NATURE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT COTE LANDES NATURE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000857
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3836724,43.7949495,-1.0196521,44.128841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
244000857_procedure_20230925.pdf Procédure
244000857_doo_20230925.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244000857_padd_20230925.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
244000857_rapport_20230925.pdf Rapport
244000857_annexe_20230925.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes COTE LANDES NATURE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-cln.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes COTE LANDES NATURE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-cln.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.