95658_PLU_20261002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNY"


Informations

Nom du document DU_95658
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNY
Maillage 95658 VIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2026 à 15:47
Publié le 08/10/2026 à 16:55
Mis à jour le 08/10/2026 à 16:55
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 95658_PLU_20261002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62b8fd8ccbc8dae7f5bb53b6745aa402
Producteur Mairie de VIGNY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95658
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9042746,49.0675459,1.9549926,49.0948207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95658_procedure_20261002.pdf Procédure
95658_rapport_20261002.pdf Rapport
95658_padd_20261002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95658_reglement_20261002.pdf Règlement écrit
95658_api_3376_sup_gaz_20261002.pdf Api 3376 sup gaz
95658_emplacements_reserves_20261002.pdf Emplacements reserves
95658_notice_MS1_20261002.pdf Notice MS1
95658_notice_MS1_annexes_20261002.pdf Notice MS1 annexes
95658_notice_presentation_20261002.pdf Notice presentation
95658_reglement_graphique_1_20261002.pdf Règlement graphique 1
95658_reglement_graphique_2_20261002.pdf Règlement graphique 2
95658_sda_20261002.pdf Sda
95658_sup_liste_20261002.pdf Sup liste
95658_orientations_amenagement_20261002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95658 VIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VIGNY a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 2 octobre 2026.

      95658_PLU_MS1_20261002  
95658_20261002_delib_approbation_MS1_20261002.pdf