70295_CC_20091216

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS"



Informations

Nom du document DU_70295
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS
Maillage 70295 LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 14:09
Publié le 18/03/2026 à 14:33
Mis à jour le 18/03/2026 à 14:33
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 70295_CC_20091216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62c59d6eceb8a393c290ef6bd2aed373
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70295
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du CNIG CC v2024.
Emprise [6.5051149,47.7673391,6.5517901,47.8064375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2009
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70295_procedure_20091216.pdf Procédure
70295_rapport_20091216.pdf Rapport de présentation
70295_liste_annexes_20091216.pdf Liste des annexes
70295_liste_sup_20091216.pdf Liste des Servitudes (SUP)
70295_plan_sup_20091216.pdf Plan des Servitudes (SUP)
70295_sectorisation_graphique_1_20091216.pdf Sectorisation graphique - Commune 5000e
70295_sectorisation_graphique_2_20091216.pdf Sectorisation graphique - Partie Nord 2000e
70295_sectorisation_graphique_3_20091216.pdf Sectorisation graphique - Partie Sud 2000e

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.