10150_PLU_20191125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE"


Informations

Nom du document DU_10150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE
Maillage 10150 FONTAINE
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2020 à 14:15
Publié le 29/01/2020 à 02:07
Mis à jour le 04/01/2022 à 13:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 10150_PLU_20191125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62d9d0008fdfa3d1d00743b28b555f98
Producteur Commune de Fontaine
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.