03290_PLU_20240612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVOL"



Informations

Nom du document DU_03290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVOL
Maillage 03290 TREVOL
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2024 à 09:21
Publié le 26/06/2024 à 10:46
Mis à jour le 26/06/2024 à 10:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03290_PLU_20240612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62e276e4c80c7a49486a6cdde8441b7e
Producteur Mairie de TREVOL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREVOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03290
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2554081,46.605086,3.3734008,46.6678047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03290_procedure_20231120.pdf Procédure
03290_rapport_1_20231120.pdf Partie 1
03290_rapport_2_20231120.pdf Partie 2
03290_padd_20231120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03290_prescription_surf_05_20231120.pdf Emplacement réservé
03290_prescription_surf_07_20231120.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
03290_reglement_20231120.pdf Règlement écrit
03290_reglement_graphique_1_20231120.pdf Règlement graphique 1
03290_reglement_graphique_2_20231120.pdf Règlement graphique 2
03290_reglement_graphique_3_20231120.pdf Règlement graphique 3
03290_info_lin_19_eu_20231120.pdf Info lin 19 eu
03290_info_surf_19_ep_20231120.pdf Info surf 19 ep
03290_liste_SUP_20240612.pdf Liste SUP
03290_plan_SUP_20240612.pdf Plan SUP
03290_orientations_amenagement_20231120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03290 TREVOL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.