03254_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE"



Informations

Nom du document DU_03254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE
Maillage 03254 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 14:17
Publié le 18/03/2026 à 15:07
Mis à jour le 18/03/2026 à 15:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 03254_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-62efb927d750b33eef4f10de734c5e7c
Producteur Mairie - Saint-Pourçain-sur-Sioule
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03254
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.24669,46.2670643,3.3588227,46.3423086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/09/2019
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03254_procedure_20260303.pdf Procédure
03254_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
03254_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
03254_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
03254_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03254_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
03254_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
03254_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
03254_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
03254_orientations_amenagement_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Pourçain-sur-Sioule
Téléphone : 04 70 45 35 27
Courriel : accueil@ville-saint-pourcain-sur-sioule.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Saint-Pourçain-sur-Sioule
Téléphone : 04 70 45 35 27
Courriel : accueil@ville-saint-pourcain-sur-sioule.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03254 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.