26257_PLU_20240612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYGIRON"


Informations

Nom du document DU_26257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYGIRON
Maillage 26257 PUYGIRON
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 10:05
Publié le 17/07/2024 à 16:32
Mis à jour le 17/07/2024 à 16:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26257_PLU_20240612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62f0d50751bde5dd155b54f1bd7d9cc8
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYGIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26257
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.823824,44.5299656,4.8787044,44.5522017]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26257_procedure_20240612.pdf Procédure
26257_rapport_1_20240612.pdf Partie 1
26257_rapport_2_20240612.pdf Partie 2
26257_PADD_20240612.pdf PADD
26257_reglement_20240612.pdf Règlement écrit
26257_reglement_graphique_20240612.pdf Règlement graphique
26257_annexe_rapport_hydrogeologue_20240612.pdf Annexe rapport hydrogeologue
26257_annexe_reseau_aep_20240612.pdf Annexe reseau aep
26257_liste_servitudes_20240612.pdf Liste servitudes
26257_servitudes_20240612.pdf Servitudes
26257_orientations_20240612.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26257 PUYGIRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.