08391_PLU_20211215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MENGES"



Informations

Nom du document DU_08391
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MENGES
Maillage 08391 SAINT-MENGES
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2022 à 21:21
Publié le 21/02/2022 à 21:37
Mis à jour le 21/02/2022 à 21:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08391_PLU_20211215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-62f3bda4104bae0cfe858866f612aaf2
Producteur Mairie - Saint-Menges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MENGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08391
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/02/2022.
Emprise [4.8972893,49.7331333,4.9554274,49.7932138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08391_procedure_20211215.pdf Procédure
08391_rapport_20211215.pdf Rapport
08391_padd_20211215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08391_prescription_surf_01_00_20211215.pdf Espace boisé classé
08391_prescription_surf_02_00_1_20211215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08391_prescription_surf_02_00_2_20211215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08391_prescription_surf_05_01_20211215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
08391_reglement_20211215.pdf Règlement écrit
08391_reglement_graphique_0_20211215.pdf Tableau d’assemblage
08391_reglement_graphique_1_20211215.pdf Règlement graphique 1
08391_annexes_1_20211215.pdf Annexes 1
08391_annexes_2_20211215.pdf Annexes 2
08391_annexes_3_20211215.pdf Annexes 3
08391_annexes_4_20211215.pdf Annexes 4
08391_annexes_5_20211215.pdf Annexes 5
08391_annexes_6_20211215.pdf Annexes 6
08391_info_lin_19_01_20211215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08391_info_surf_04_00_20211215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08391_info_surf_19_01_20211215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08391_info_surf_99_00_20211215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08391_liste_annexes_20211215.pdf Liste annexes
08391_liste_sup_20211215.pdf Liste sup
08391_plan_sup_20211215.pdf Plan sup
08391_orientations_amenagement_18_00_20211215.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Menges
Téléphone : 03 24 29 08 39
Courriel : saint.menges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 29 08 39
Courriel : saint.menges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.