01194_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JASSANS-RIOTTIER"


Informations

Nom du document DU_01194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JASSANS-RIOTTIER
Maillage 01194 JASSANS-RIOTTIER
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 11:28
Publié le 06/11/2024 à 12:24
Mis à jour le 06/11/2024 à 12:24
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01194_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6305952c4dc5e1f34870cb73113d878b
Producteur Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JASSANS-RIOTTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.746742,45.9542445,4.7812555,46.0032173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01194_procedure_20220630.pdf Procédure
01194_rapport_20220630.pdf Rapport
01194_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01194_prescription_surf_05_20220630.pdf Emplacement réservé
01194_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
01194_reglement_graphique_20220630.pdf Règlement graphique
01194_info_lin_19_aep_20220630.pdf Info lin 19 aep
01194_info_lin_19_eu_ep_20220630.pdf Info lin 19 eu ep
01194_info_pct_16_20220630.pdf Site archéologique
01194_info_surf_08_20220630.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
01194_info_surf_14_20220630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
01194_info_surf_19_1_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01194_info_surf_19_2_20220630.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
01194_info_surf_99_1_20220630.pdf autre relevant de la loi littoral
01194_info_surf_99_2_20220630.pdf autre relevant de la loi montagne
01194_liste_sup_20220630.pdf Liste sup
01194_plan_sup_20220630.pdf Plan sup
01194_orientations_amenagement_20220630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.