91469_PLU_20141222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_91469
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY-LA-RIVIERE
Maillage 91469 ORMOY-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2023 à 11:32
Publié le 24/05/2023 à 11:51
Mis à jour le 24/05/2023 à 11:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91469_PLU_20141222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-631879d5f0ba95f9dd61cbb032927b80
Producteur Commune de ORMOY-LA-RIVIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91469
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1273182,48.3881748,2.2026825,48.416606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91469_procedure_20141222.pdf Procédure
91469_rapport_1_20141222.pdf Partie 1
91469_rapport_2_20141222.pdf Partie 2
91469_padd_20141222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91469_reglement_20141222.pdf Règlement écrit
91469_reglement_graphique_20141222.pdf Règlement graphique
91469_info_surf_03_00_20141222.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91469_info_surf_04_20141222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91469_liste_sup_20141222.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ORMOY-LA-RIVIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieormoylariviere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieormoylariviere@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91469 ORMOY-LA-RIVIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.