01325_PLU_20170620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNIEUX-LE-FRANC"


Informations

Nom du document DU_01325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIGNIEUX-LE-FRANC
Maillage 01325 RIGNIEUX-LE-FRANC
Source Inconnue
Téléversé le 13/12/2017 à 17:14
Publié le 14/12/2017 à 08:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01325_PLU_20170620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-632378fecf0b76ba0e3374253edaf1e3
Producteur Mairie de RIGNIEUX LE FRANC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNIEUX-LE-FRANC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.125414911848599,45.92440173719349,5.209571402000285,45.97854704396442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01325_arrete_amenagement_forestier_20120828.pdf Arrete amenagement forestier
01325_evaluation_environnementale_1_20120828.pdf Evaluation environnementale 1
01325_evaluation_environnementale_2_20120828.pdf Evaluation environnementale 2
01325_liste_sup_20120828.pdf Liste sup
01325_orientations_amenagement_20120828.pdf OAP
01325_padd_20120828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01325_plan_sup_20120828.pdf Plan sup
01325_prescription_surf_05_20120828.pdf Emplacement réservé
01325_rapport_20120828.pdf Rapport
01325_reglement_20120828.pdf Règlement écrit
01325_reglement_boisement_20120828.pdf Reglement boisement
01325_reglement_graphique_1_20120828.pdf Règlement graphique 1
01325_reglement_graphique_2_20120828.pdf Règlement graphique 2
01325_reglement_graphique_3_20120828.pdf Règlement graphique 3
01325_servitudes_mixite_sociale_20120828.pdf Servitudes mixite sociale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RIGNIEUX LE FRANC
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01325 RIGNIEUX-LE-FRANC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.