67274_PLU_20240314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORENTZEN"



Informations

Nom du document DU_67274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORENTZEN
Maillage 67274 LORENTZEN
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 11:52
Publié le 16/05/2024 à 14:50
Mis à jour le 16/05/2024 à 14:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 67274_PLU_20240314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6323ebfdb5e4067dc63f9a2c212d715b
Producteur Mairie - Lorentzen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORENTZEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67274
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1559894,48.9378945,7.2144729,48.975421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67274_procedure_20240314.pdf Procédure
67274_rapport_20240314.pdf Rapport
67274_padd_20240314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67274_reglement_20240314.pdf Règlement écrit
67274_reglement_graphique_1_20240314.pdf Règlement graphique 1
67274_reglement_graphique_2_20240314.pdf Règlement graphique 2
67274_1_Liste_annexes_20240314.pdf 1 Liste annexes
67274_2_SUP_plan_5000_20240314.pdf 2 SUP plan 5000
67274_3_SUP_AP_I3bis_20240314.pdf 3 SUP AP I3bis
67274_4_AS_AEP_ASS_Note_20240314.pdf 4 AS AEP ASS Note
67274_5_AS_AEP_Plan_20240314.pdf 5 AS AEP Plan
67274_6_AS_ASS_Plan_20240314.pdf 6 AS ASS Plan
67274_7_DPU_info_surf_04_00_20240314.pdf 7 DPU info surf 04 00
67274_orientations_amenagement_20240314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.