31253_PLU_20191202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDETTE"


Informations

Nom du document DU_31253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDETTE
Maillage 31253 LABASTIDETTE
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 08:35
Publié le 30/01/2020 à 15:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 31253_PLU_20191202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63243d0300143a49092fe732e5734419
Producteur Mairie de Labastidette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2199636629259896,43.441698847922055,1.2617040712575407,43.46905219081293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31253_Atlas_Foncier_20191202.pdf Atlas Foncier
31253_aep_20191202.pdf Aep
31253_dechets_20191202.pdf Dechets
31253_eu_20191202.pdf Eu
31253_info_surf_04_20191202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31253_info_surf_14_20191202.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31253_info_surf_27_20191202.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
31253_liste_SUP_20191202.pdf Liste SUP
31253_orientations_amenagement_20191202.pdf OAP
31253_padd_20191202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31253_plan_sup_20191202.pdf Plan sup
31253_procedure_20191202.pdf Procédure
31253_rapport_1_20171003.pdf Partie 1
31253_rapport_2_20191202.pdf Partie 2
31253_reglement_20191202.pdf Règlement écrit
31253_reglement_graphique_20191202.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labastidette
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.labastidette@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.labastidette@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.