08151_PLU_20180620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECORDAL"



Informations

Nom du document DU_08151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECORDAL
Maillage 08151 ECORDAL
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2019 à 14:22
Publié le 14/01/2020 à 12:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08151_PLU_20180620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6327448b2d5e2201d112c545dc747e4c
Producteur Mairie d'Ecordal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECORDAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.556464248982461,49.516126425809915,4.620827531575308,49.55219693892071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08151_PADD_20180620.pdf PADD
08151_defense_incendie_20180620.pdf Defense incendie
08151_informations_complementaires_20180620.pdf Informations complementaires
08151_liste_servitudes_20180620.pdf Liste servitudes
08151_note_dechets_20180620.pdf Note dechets
08151_plan_reseau_eau_potable_eco01_20180620.pdf Plan reseau eau potable eco01
08151_plan_reseau_eau_potable_eco03_20180620.pdf Plan reseau eau potable eco03
08151_plan_reseau_eau_potable_eco04_20180620.pdf Plan reseau eau potable eco04
08151_plan_reseau_eau_potable_eco0_20180620.pdf Plan reseau eau potable eco0
08151_plan_reseau_eau_potable_gui01_20180620.pdf Plan reseau eau potable gui01
08151_plan_reseau_eau_potable_gui04_20180620.pdf Plan reseau eau potable gui04
08151_plan_servitudes_20180620.pdf Plan servitudes
08151_rapport_20180620.pdf Rapport
08151_reglement_20180620.pdf Règlement écrit
08151_zonage_assainissement_20180620.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ecordal
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.ecordal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.ecordal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.