73176_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVALEZAN"


Informations

Nom du document DU_73176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVALEZAN
Maillage 73176 MONTVALEZAN
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 09:10
Publié le 22/10/2024 à 10:07
Mis à jour le 22/10/2024 à 10:07
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73176_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6334d5c146c5c5b530d270af9096db23
Producteur Mairie de Montvalézan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVALEZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73176
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8284083,45.6033072,6.9168683,45.6641024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73176_procedure_20240926.pdf Procédure
73176_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
73176_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
73176_rapport_3_20240926.pdf Partie 3
73176_rapport_4_20240926.pdf Partie 4
73176_rapport_5_20240926.pdf Partie 5
73176_rapport_6_20240926.pdf Partie 6
73176_rapport_7_20240926.pdf Partie 7
73176_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73176_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
73176_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
73176_annexes_20240926.pdf Annexes
73176_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montvalézan
Téléphone : Aucun
Courriel : ufj@montvalezan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ufj@montvalezan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73176 MONTVALEZAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONTVALEZAN a démarré une procédure de modification n°3 le 20 mai 2025.

      73176_PLU_M3_00000000  
73176_20250520_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf