40154_PLU_20191209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNACQ"


Informations

Nom du document DU_40154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNACQ
Maillage 40154 LEVIGNACQ
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2020 à 10:37
Publié le 30/01/2020 à 08:27
Mis à jour le 11/07/2022 à 09:21
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 40154_PLU_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-634d1b01637f555a87089c1bf59f67b2
Producteur mairie de Levignaq
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.