05147_PLU_20171109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR"



Informations

Nom du document DU_05147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR
Maillage 05147 SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 10:25
Publié le 17/03/2021 à 15:17
Mis à jour le 17/03/2021 à 15:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05147_PLU_20171109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-635a6ad97f1d1e2d54a302bdb013a7d0
Producteur Commune de Saint-Julien-en-Champsaur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [6.1035288,44.6479693,6.1540939,44.6971016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05147_procedure_20171109.pdf Procédure
05147_rapport_20171109.pdf Rapport
05147_padd_20171109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05147_reglement_20171109.pdf Règlement écrit
05147_reglement_graphique_20171109.pdf Règlement graphique
05147_annexes_20171109.pdf Annexes
05147_emplact_reserves_20171109.pdf Emplact reserves
05147_sup_20171109.pdf Sup
05147_orientations_amenagement_20171109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Julien-en-Champsaur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-julien-en-champsaur@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-julien-en-champsaur@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05147 SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.