14685_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THAON"



Informations

Nom du document DU_14685
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THAON
Maillage 14685 THAON
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2022 à 10:35
Publié le 30/08/2022 à 10:51
Mis à jour le 30/08/2022 à 10:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14685_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-635c1ed3ad2ae8c0f3252c0a9fb990a5
Producteur Communauté Urbaine de Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14685
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2022.
Emprise [-0.475754,49.2409627,-0.4150147,49.2696968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14685_procedure_20220630.pdf Procédure
14685_rapport_1_20220630.pdf Partie 1
14685_rapport_2_20220630.pdf Partie 2
14685_rapport_3_20220630.pdf Partie 3
14685_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14685_prescription_surf_02_01_1_20220630.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
14685_prescription_surf_02_01_2_20220630.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
14685_prescription_surf_05_01_20220630.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14685_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
14685_reglement_graphique_1_20220630.pdf Règlement graphique 1
14685_reglement_graphique_2_20220630.pdf Règlement graphique 2
14685_info_lin_19_01_01_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14685_info_lin_19_01_02_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14685_info_surf_14_00_1_20220630.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
14685_info_surf_14_00_2_20220630.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
14685_liste_annexes_20220630.pdf Liste annexes
14685_liste_sup_20220630.pdf Liste sup
14685_plan_sup_20220630.pdf Plan sup
14685_orientations_amenagement_1_20220630.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.