14461_PLU_20091208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTRECY"


Informations

Nom du document DU_14461
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTRECY
Maillage 14461 MUTRECY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:36
Publié le 06/08/2024 à 09:52
Mis à jour le 06/08/2024 à 09:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14461_PLU_20091208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-636788855fc3be886c411feaf834c470
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUTRECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14461
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.4446231,49.0485475,-0.4035951,49.0853536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14461_procedure_20091208.pdf Procédure
14461_rapport_20091208.pdf Rapport
14461_padd_20091208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14461_prescription_surf_05_20091208.pdf Emplacement réservé
14461_reglement_20091208.pdf Règlement écrit
14461_reglement_graphique_20091208.pdf Règlement graphique
14461_annexes_documentaires_20091208.pdf Annexes documentaires
14461_annexes_sanitaires_20091208.pdf Annexes sanitaires
14461_info_lin_19_aep_20091208.pdf Info lin 19 aep
14461_info_lin_19_ep_20091208.pdf Info lin 19 ep
14461_info_lin_19_eu_20091208.pdf Info lin 19 eu
14461_info_surf_04_20091208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14461_info_surf_14_20091208.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14461_info_surf_26_20091208.pdf Lotissement
14461_liste_sup_20091208.pdf Liste sup
14461_plan_EDF_20091208.pdf Plan EDF
14461_plan_SUP_20091208.pdf Plan SUP
14461_service_eau_potable_20091208.pdf Service eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.