69103_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JULIENAS"


Informations

Nom du document DU_69103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JULIENAS
Maillage 69103 JULIENAS
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2024 à 09:51
Publié le 02/04/2024 à 11:29
Mis à jour le 02/04/2024 à 11:29
Statut
Version 11
Nom de l'archive 69103_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-636a3e75c6892f4f7b5b0691dd8feb15
Producteur CCSB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JULIENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6734877,46.2266702,4.73681,46.2680845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69103_procedure_20231214.pdf Procédure
69103_rapport_20231214.pdf Rapport
69103_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69103_prescription_surf_02_00_20231214.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69103_prescription_surf_05_00_20231214.pdf Emplacement réservé
69103_prescription_surf_15_00_20231214.pdf Règles d’implantation des constructions
69103_prescription_surf_16_01_20231214.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69103_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
69103_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
69103_annexes_charte_facade_20231214.pdf Annexes charte facade
69103_info_surf_19_01_1_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69103_info_surf_19_01_2_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69103_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.