19123_PLU_20120627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT"


Informations

Nom du document DU_19123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT
Maillage 19123 MALEMORT
Source Inconnue
Téléversé le 20/05/2016 à 15:37
Publié le 20/02/2018 à 16:10
Mis à jour le 23/02/2018 à 15:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 19123_PLU_20120627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-636dd3149f6af0b765e19a769dd500f0
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.