14408_PLU_20240521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAY-SUR-ORNE"


Informations

Nom du document DU_14408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAY-SUR-ORNE
Maillage 14408 MAY-SUR-ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 09:52
Publié le 12/11/2024 à 10:17
Mis à jour le 12/11/2024 à 10:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14408_PLU_20240521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-637bca25af7f07f9dbd97103651a8434
Producteur Commune de May-sur-Orne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAY-SUR-ORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14408
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.393415,49.08488,-0.3610094,49.1080857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14404_procedure_20240521.pdf Procédure
14408_procedure_20240521.pdf Procédure
14408_rapport_1_20141128.pdf Partie 1
14408_rapport_2_20170331.pdf Partie 2
14408_rapport_3_20240521.pdf Partie 3
14408_padd_20141128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14408_reglement_20240521.pdf Règlement écrit
14408_reglement_graphique_20240521.pdf Règlement graphique
14408_annexes_1_20240521.pdf Annexes 1
14408_annexes_2_20240521.pdf Annexes 2
14408_orientations_amenagement_20240521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de May-sur-Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : may.sur.orne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : may.sur.orne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.