200043396_PLUi_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE"


Informations

Nom du document DU_200043396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Maillage 200043396 PLUI MAUBEUGE VAL DE SAMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2020 à 15:23
Publié le 06/07/2020 à 15:39
Mis à jour le 29/09/2021 à 18:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200043396_PLUi_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-637cc4ac3c67c3e8e5d540be8bd661b5
Producteur CAMVS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.