51223_PLU_20130627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECOLLEMONT"



Informations

Nom du document DU_51223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECOLLEMONT
Maillage 51223 ECOLLEMONT
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2020 à 09:40
Publié le 17/02/2020 à 16:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51223_PLU_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63885cfc54518e0ec7f9c0e011a605e7
Producteur CC Pethois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECOLLEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.722577421395195,48.60647095436736,4.758752887023729,48.623377490279324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51223_info_lin_19_01_aep_20130627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
51223_info_surf_04_00_20130627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51223_info_surf_19_01_20130627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51223_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
51223_orientations_amenagement_20130627.pdf OAP
51223_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51223_plan_sup_20130627.pdf Plan sup
51223_rapport_1_20130627.pdf Partie 1
51223_reglement_20130627.pdf Règlement écrit
51223_reglement_graphique_20130627.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pethois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.