02010_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEMANT"



Informations

Nom du document DU_02010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEMANT
Maillage 02010 ALLEMANT
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 09:31
Publié le 15/10/2025 à 14:49
Mis à jour le 15/10/2025 à 14:49
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 02010_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-639c9971521f941e97ec034355ba1f65
Producteur Communauté de Communes du Val de l'Aisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLEMANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02010
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4344635,49.4513605,3.4839195,49.4763656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02010_20240513_delib_prescription_M1_20250925.pdf Délibération de prescription
02010_20240625_arrete_prescrivant_modification_M1_20250925.pdf Arrete prescrivant modification
02010_20240904_avis_mrae_et_ppa_M1_20250925.pdf Avis mrae et ppa
02010_20250521_arrete_enquete_publique_M1_20250925.pdf Arrete enquete publique
02010_20250925_delib_approbation_M1_20250925.pdf Délibération d’approbation
02010_procedure_20250925.pdf Procédure
02010_rapport_1_20250925.pdf Partie 1
02010_rapport_2_20250925.pdf Partie 2
02010_rapport_3_20250925.pdf Partie 3
02010_rapport_4_20250925.pdf Partie 4
02010_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02010_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
02010_reglement_graphique_20250925.pdf Règlement graphique
02010_liste_sup_et_annexes_sanitaires_20250925.pdf Liste sup et annexes sanitaires
02010_plan_annexe_zone_de_bruit_20250925.pdf Plan annexe zone de bruit
02010_plan_reseau_eau_potable_1_20250925.pdf Plan reseau eau potable 1
02010_plan_reseau_eau_potable_2_20250925.pdf Plan reseau eau potable 2
02010_plan_sup_20250925.pdf Plan sup
02010_rapport_commissaire_enqueteur_20250925.pdf Rapport commissaire enqueteur
02010_oap_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Val de l'Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-valdeaisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-valdeaisne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.