18160_PLU_20230718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NERONDES"


Informations

Nom du document DU_18160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NERONDES
Maillage 18160 NERONDES
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 09:41
Publié le 29/07/2023 à 07:35
Mis à jour le 29/07/2023 à 07:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 18160_PLU_20230718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-639d297767dddca37ac46454456ced13
Producteur Mairie de Nérondes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NERONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7702111,46.9822759,2.9027195,47.0313219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18160_procedure_20230718.pdf Procédure
18160_rapport_1_20230718.pdf Partie 1
18160_rapport_2_20230718.pdf Partie 2
18160_PADD_20230718.pdf PADD
18160_reglement_20230718.pdf Règlement écrit
18160_reglement_graphique_1_20230718.pdf Règlement graphique 1
18160_reglement_graphique_2_20230718.pdf Règlement graphique 2
18160_liste_SUP_20230718.pdf Liste SUP
18160_plan_SUP_20230718.pdf Plan SUP
18230_plan_reseau_AEP_20230718.pdf Plan reseau AEP
18230_plan_reseau_assainissement_20230718.pdf Plan reseau assainissement
18160_orientations_amenagement_20230718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nérondes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nerondes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nerondes@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 18160 NERONDES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.