34192_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAVAS-LES-FLOTS"


Informations

Nom du document DU_34192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAVAS-LES-FLOTS
Maillage 34192 PALAVAS-LES-FLOTS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2026 à 17:05
Publié le 16/10/2026 à 17:39
Mis à jour le 16/10/2026 à 17:39
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 34192_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-639db67725f73bbc1ecb996f1c77d5d8
Producteur Mairie de Palavas-les-Flots
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALAVAS-LES-FLOTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34192
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8987464,43.5148503,3.9704383,43.5475538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34192_procedure_20180620.pdf Procédure
34192_procedure_20190903.pdf Procédure
34192_procedure_20211104.pdf Procédure
34192_procedure_20221123.pdf Procédure
34192_procedure_20240228.pdf Procédure
34192_rapport_20180620.pdf Rapport
34192_rapport_20190903.pdf Rapport
34192_rapport_20211104.pdf Rapport
34192_rapport_20221123.pdf Rapport
34192_rapport_20240228.pdf Rapport
34192_rapport_20260917.pdf Rapport
34192_PADD_20190903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34192_prescription_surf_05_20211104.pdf Emplacement réservé
34192_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
34192_reglement_graphique_20260917.pdf Règlement graphique
34192_0_couverture_annexes_20190903.pdf 0 couverture annexes
34192_1_plan_sup_20190903.pdf 1 plan sup
34192_2_liste_sup_20190903.pdf 2 liste sup
34192_3_annexes_graphiques_20190903.pdf 3 annexes graphiques
34192_4_1_annexes_sanitaires_20190903.pdf 4 1 annexes sanitaires
34192_4_2_zonage_assainissement_20190903.pdf 4 2 zonage assainissement
34192_4_3_plan_aep_20190903.pdf 4 3 plan aep
34192_5_infras_bruyantes_20190903.pdf 5 infras bruyantes
34192_orientations_amenagement_20190903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Palavas-les-Flots
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@palavaslesflots.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Palavas-les-Flots
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@palavaslesflots.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.