31065_PLU_20200224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERAT"


Informations

Nom du document DU_31065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERAT
Maillage 31065 BERAT
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2022 à 12:22
Publié le 15/12/2022 à 14:18
Mis à jour le 15/12/2022 à 14:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31065_PLU_20200224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63acf5f57cb64ddc741ceb70d752a0ef
Producteur Mairie de Berat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1296105,43.3489339,1.2183934,43.4052635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31065_procedure_20200224.pdf Procédure
31065_rapport_20200224.pdf Rapport
31065_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31065_reglement_20200224.pdf Règlement écrit
31065_reglement_graphique_0_20200224.pdf Tableau d’assemblage
31065_reglement_graphique_1_20200224.pdf Règlement graphique 1
31065_reglement_graphique_2_20200224.pdf Règlement graphique 2
31065_reglement_graphique_3_20200224.pdf Règlement graphique 3
31065_tableau_SUP_20200224.pdf Tableau SUP
31065_orientations_amenagement_20200224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Berat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@berat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@berat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.