80442_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMBLEUX"



Informations

Nom du document DU_80442
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMBLEUX
Maillage 80442 HOMBLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 12:09
Publié le 12/08/2024 à 13:58
Mis à jour le 12/08/2024 à 13:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80442_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64109b0988dc62eace2980a4a894471e
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOMBLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80442
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9477538,49.7199488,3.0363443,49.7594542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80442_procedure_20240704.pdf Procédure
80442_rapport_1_20171120.pdf Partie 1
80442_rapport_2_20171120.pdf Partie 2
80442_rapport_3_20240704.pdf Partie 3
80442_rapport_4_20240704.pdf Partie 4
80442_rapport_5_20240704.pdf Partie 5
80442_rapport_6_20240704.pdf Partie 6
80442_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80442_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
80442_reglement_graphique_1_20240704.pdf Règlement graphique 1
80442_reglement_graphique_2_20240704.pdf Règlement graphique 2
80442_reglement_graphique_3_20171120.pdf Règlement graphique 3
80442_reglement_graphique_4_20171120.pdf Règlement graphique 4
80442_annexe_sanitaire_20171120.pdf Annexe sanitaire
80442_assainissement_pluvial_1_20171120.pdf Assainissement pluvial 1
80442_assainissement_pluvial_2_20171120.pdf Assainissement pluvial 2
80442_etude_eco_20240704.pdf Etude eco
80442_liste_ER_20171120.pdf Liste ER
80442_liste_sup_20171120.pdf Liste sup
80442_notice_sanitaire_20171120.pdf Notice sanitaire
80442_plan_sup_20171120.pdf Plan sup
80442_rapport_conclusions_CE_20240704.pdf Rapport conclusions CE
80442_reseau_aep_1_20171120.pdf Reseau aep 1
80442_reseau_aep_2_20171120.pdf Reseau aep 2
80442_reseau_aep_3_20171120.pdf Reseau aep 3
80442_zonage_ep_20171120.pdf Zonage ep
80442_orientations_amenagement_1_20171120.pdf OAP 1
80442_orientations_amenagement_2_20240704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.