90087_PLU_20190628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROPPE"



Informations

Nom du document DU_90087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROPPE
Maillage 90087 ROPPE
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2020 à 12:23
Publié le 08/07/2020 à 20:19
Mis à jour le 08/07/2020 à 20:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 90087_PLU_20190628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64162d8ad1ecfac8bcabdc2e75c34e5d
Producteur Mairie de Roppe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROPPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2020.
Emprise [6.8854009,47.6600575,6.9292336,47.6945125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90087_procedure_20190628.pdf Procédure
90087_rapport_20190628.pdf Rapport
90087_rapport_2_20190628.pdf Partie 2
90087_padd_20190628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90087_reglement_20190628.pdf Règlement écrit
90087_reglement_graphique_1_20190628.pdf Règlement graphique 1
90087_reglement_graphique_2_20190628.pdf Règlement graphique 2
90087_annexes_informatives_20190628.pdf Annexes informatives
90087_info_surf_14_00_20190628.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90087_info_surf_19_01_20190628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90087_info_surf_37_00_20190628.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90087_info_surf_99_00_20190628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90087_liste_annexes_20190628.pdf Liste annexes
90087_liste_sup_20190628.pdf Liste sup
90087_plan_sup_20190628.pdf Plan sup
90087_orientations_amenagement_1_20190628.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roppe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roppe@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.roppe@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.