17011_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEPONT"


Informations

Nom du document DU_17011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNEPONT
Maillage 17011 ANNEPONT
Source Inconnue
Téléversé le 09/07/2019 à 15:19
Publié le 09/07/2019 à 17:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17011_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-641c7266897eaea2ac9c5519a171b857
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNEPONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6327331400761546,45.82621920318698,-0.580638057151375,45.86286668513972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17011_info_lin_19_aep_20180723.pdf Info lin 19 aep
17011_info_lin_texte_20180723.pdf Info lin texte
17011_info_pct_19_texte_20180723.pdf Info pct 19 texte
17011_info_surf_04_20180723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17011_liste_SUP_20180723.pdf Liste SUP
17011_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17011_plan_SUP_20180723.pdf Plan SUP
17011_procedure_20180723.pdf Procédure
17011_rapport_20180723.pdf Rapport
17011_reglement_20180723.pdf Règlement écrit
17011_reglement_graphique_20180723.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.