84054_PLU_20260630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE"


Informations

Nom du document DU_84054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Maillage 84054 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2026 à 17:03
Publié le 16/07/2026 à 17:48
Mis à jour le 16/07/2026 à 17:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 84054_PLU_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-641e282ba6a56758784d9f3d95e87f02
Producteur Mairie de l'isle sur la sorgue
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ISLE-SUR-LA-SORGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.0124369,43.8735214,5.1049886,43.9647659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84054_20231207_delib_ouverture_urbanisation_M3_20260630.pdf Delib ouverture urbanisation
84054_20240521_delib_prescription_M3_20260630.pdf Délibération de prescription
84054_20251127_avis_AE_M3_20260630.pdf Avis AE
84054_procedure_20260630.pdf Procédure
84054_rapport_1_20260630.pdf Partie 1
84054_rapport_2_20260630.pdf Partie 2
84054_padd_20260630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84054_prescription_surf_02_00_1_20260630.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
84054_prescription_surf_02_00_2_20260630.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
84054_prescription_surf_05_00_20260630.pdf Emplacement réservé
84054_reglement_20260630.pdf Règlement écrit
84054_reglement_graphique_0_20260630.pdf Tableau d’assemblage
84054_reglement_graphique_1_20260630.pdf Règlement graphique 1
84054_reglement_graphique_2_20260630.pdf Règlement graphique 2
84054_reglement_graphique_3_20260630.pdf Règlement graphique 3
84054_reglement_graphique_4_20260630.pdf Règlement graphique 4
84054_reglement_graphique_5_20260630.pdf Règlement graphique 5
84054_annexes_20260630.pdf Annexes
84054_liste_annexes_20260630.pdf Liste annexes
84054_liste_sup_20260630.pdf Liste sup
84054_plan_sup_20260630.pdf Plan sup
84054_oap_18_00_20260630.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'isle sur la sorgue
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@islesurlasorgue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de l'isle sur la sorgue
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@islesurlasorgue.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.