78030_PLU_20230124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUFFARGIS"



Informations

Nom du document DU_78030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUFFARGIS
Maillage 78030 AUFFARGIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2023 à 16:22
Publié le 10/03/2023 à 16:35
Mis à jour le 10/03/2023 à 16:35
Statut
Version 8
Nom de l'archive 78030_PLU_20230124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-647be14e167bbe0b0e235348b202cd88
Producteur MAIRIE D'AUFFARGIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUFFARGIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78030
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8607991,48.6574644,1.9380985,48.7073619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78030_procedure_20230124.pdf Procédure
78030_rapport_1_20230124.pdf Partie 1
78030_rapport_2_20230124.pdf Partie 2
78030_padd_20230124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78030_prescription_surf_02_00_20230124.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78030_prescription_surf_05_00_20230124.pdf Emplacement réservé
78030_reglement_20230124.pdf Règlement écrit
78030_reglement_graphique_0_20230124.pdf Tableau d’assemblage
78030_reglement_graphique_1_20230124.pdf Règlement graphique 1
78030_reglement_graphique_2_20230124.pdf Règlement graphique 2
78030_annexes_1_20230124.pdf Annexes 1
78030_annexes_2_20230124.pdf Annexes 2
78030_info_lin_19_01_1_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78030_info_lin_19_01_2_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78030_info_lin_19_01_3_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78030_info_lin_19_01_4_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78030_info_surf_03_00_20230124.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78030_info_surf_14_00_20230124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78030_info_surf_17_00_20230124.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78030_info_surf_19_01_1_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78030_info_surf_19_01_2_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78030_info_surf_19_01_3_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78030_info_surf_19_01_4_20230124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78030_liste_sup_20230124.pdf Liste sup
78030_plan_sup_20230124.pdf Plan sup
78030_orientations_amenagement_18_00_20230124.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE D'AUFFARGIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auffargis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auffargis@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78030 AUFFARGIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.