19154_PLU_20200721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGNAC-SUR-VEZERE"


Informations

Nom du document DU_19154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORGNAC-SUR-VEZERE
Maillage 19154 ORGNAC-SUR-VEZERE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 11:49
Publié le 16/02/2021 à 15:12
Mis à jour le 16/02/2021 à 15:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 19154_PLU_20200721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6480c5a539e99236fd6c4d8c24e45000
Producteur Mairie d'Orgnac-sur-Vézère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORGNAC-SUR-VEZERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [1.4248256,45.3128659,1.4987418,45.3684428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19154_procedure_20200721.pdf Procédure
19154_rapport_1_20200721.pdf Partie 1
19154_rapport_2_20200721.pdf Partie 2
19154_padd_20200721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19154_prescription_pct_07_20200721.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19154_prescription_pct_25_20200721.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19154_prescription_surf_01_20200721.pdf Espace boisé classé
19154_prescription_surf_05_20200721.pdf Emplacement réservé
19154_prescription_surf_07_20200721.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19154_prescription_surf_16_20200721.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19154_prescription_surf_25_20200721.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19154_reglement_20200721.pdf Règlement écrit
19154_reglement_graphique_20200721.pdf Règlement graphique
19154_info_surf_04_00_20200721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19154_liste_sup_20200721.pdf Liste sup
19154_plan_sup_20200721.pdf Plan sup
19154_orientations_amenagement_18_00_20200721.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Orgnac-sur-Vézère
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orgnac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.orgnac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.