241100593_SCOT_20250206

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA NARBONNAISE"


Informations

Nom du document scot_241100593
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA NARBONNAISE
Maillage scot_241100593 SCOT DE LA NARBONNAISE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 09:55
Publié le 12/03/2025 à 10:24
Mis à jour le 12/03/2025 à 10:24
Statut
Version 8
Nom de l'archive 241100593_SCOT_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6492946fa3b75703450fb8b72688095e
Producteur Le Grand Narbonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA NARBONNAISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241100593
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [2.7864312,42.8380493,3.2401478,43.3831901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241100593_procedure_20250206.pdf Procédure
241100593_doo_20250206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
241100593_padd_20250206.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
241100593_rapport_20250206.pdf Rapport
241100593_doo_annexes_20250206.pdf Doo annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Grand Narbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@legrandnarbonne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@legrandnarbonne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.