62681_PLU_20200922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIESTEDE"


Informations

Nom du document DU_62681
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIESTEDE
Maillage 62681 QUIESTEDE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 10:53
Publié le 01/12/2025 à 11:17
Mis à jour le 01/12/2025 à 11:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 62681_PLU_20200922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-649b0cd7f0e246c4c0f5ee536f2db4f8
Producteur CAPSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUIESTEDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62681
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3073447,50.6694791,2.3532597,50.6874801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62681_procedure_20200922.pdf Procédure
62681_rapport_20200922.pdf Rapport
62681_padd_20200922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62681_reglement_20200922.pdf Règlement écrit
62681_reglement_graphique_20200922.pdf Règlement graphique
628681_liste_annexes_20200922.pdf Liste annexes
62681_orientations_amenagement_20200922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAPSO
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.bertin@ca-pso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.