47094_PLU_20171013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUGUEROLLES"



Informations

Nom du document DU_47094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUGUEROLLES
Maillage 47094 FAUGUEROLLES
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2018 à 14:38
Publié le 24/04/2018 à 14:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47094_PLU_20171013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-64ad20a73979912869d76ee629387dfa
Producteur Mairie de Fauguerolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUGUEROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2152964677597748,44.43001709820803,0.2686317206243214,44.46218069276741]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/10/2017
Date de publication : 24/04/2018
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47094_liste_sup_20171013.pdf Liste sup
47094_orientations_amenagement_20171013.pdf OAP
47094_padd_20171013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47094_plan_sup_20171013.pdf Plan sup
47094_prescription_surf_02_20171013.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
47094_procedure_20171013.pdf Procédure
47094_rapport_20171013.pdf Rapport
47094_reglement_20171013.pdf Règlement écrit
47094_reglement_graphique_20171013.pdf Règlement graphique
47094_reseau_aep_20171013.pdf Reseau aep
47094_reseau_electrique_20171013.pdf Reseau electrique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fauguerolles
Téléphone : Aucun
Courriel : communedefauguerolles.47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Maire de Fauguerolles
Téléphone : Aucun
Courriel : communedefauguerolles.47@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.