35160_CC_20260203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOUTEHEL"


Informations

Nom du document DU_35160
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOUTEHEL
Maillage 35160 LOUTEHEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 15:07
Publié le 09/02/2026 à 15:28
Mis à jour le 09/02/2026 à 15:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35160_CC_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-64c7394d8bfe7f0a438f3dcf0cc6ee6b
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUTEHEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35160
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1046027,47.9194465,-2.0544803,47.9539376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35160_procedure_20260203.pdf Procédure
35160_rapport_20260203.pdf Rapport
35160_info_surf_02_00_20260203.pdf Zone d'aménagement concerté
35160_info_surf_07_04_20260203.pdf Info surf 07 04
35160_info_surf_15_00_20260203.pdf Zone agricole protégée
35160_liste_annexes_20260203.pdf Liste annexes
35160_liste_sup_20260203.pdf Liste sup
35160_plan_sup_20260203.pdf Plan sup
35160_sectorisation_graphique_20260203.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35160 LOUTEHEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.