13108_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARASCON"


Informations

Nom du document DU_13108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARASCON
Maillage 13108 TARASCON
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 16:19
Publié le 26/01/2024 à 16:36
Mis à jour le 26/01/2024 à 16:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 13108_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64d17bb510f8f1a48b89d9151a2e777c
Producteur Mairie de Tarascon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARASCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6276418,43.7285408,4.7424169,43.8660284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13108_procedure_20231130.pdf Procédure
13108_rapport_1_20231130.pdf Partie 1
13108_rapport_2_20231130.pdf Partie 2
13108_padd_20231130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13108_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
13108_reglement_graphique_20231130.pdf Règlement graphique
13108_droits_preemption_20231130.pdf Droits preemption
13108_liste_sup_20231130.pdf Liste sup
13108_plan_sup_20231130.pdf Plan sup
13108_reseaux_eau_assainissement_20231130.pdf Reseaux eau assainissement
13108_sup_20231130.pdf Sup
13108_orientations_amenagement_20231130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13108 TARASCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.