02555_PLU_20171218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-L'ARTAUD"



Informations

Nom du document DU_02555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-L'ARTAUD
Maillage 02555 NOGENT-L'ARTAUD
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2020 à 16:34
Publié le 29/12/2020 à 11:36
Mis à jour le 29/12/2020 à 11:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02555_PLU_20171218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64e1f4597cadf64e3db2a439938edf60
Producteur Mairie de Nogent-l'Artaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-L'ARTAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2020.
Emprise [3.2922988,48.9086406,3.3701199,48.976551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02555_procedure_20171218.pdf Procédure
02555_rapport_20171218.pdf Rapport
02555_padd_20171218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02555_reglement_20171218.pdf Règlement écrit
02555_reglement_graphique_1_20171218.pdf Règlement graphique 1
02555_reglement_graphique_2_20171218.pdf Règlement graphique 2
02555_reglement_graphique_3_20171218.pdf Règlement graphique 3
02555_annexes_liste_sup_20171218.pdf Annexes liste sup
02555_info_lin_19_1_20171218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02555_info_lin_19_2_20171218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02555_info_lin_19_3_20171218.pdf Info lin 19 3
02555_info_lin_19_4_20171218.pdf Info lin 19 4
02555_info_lin_19_5_20171218.pdf Info lin 19 5
02555_info_surf_14_00_20171218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02555_plan_sup_20171218.pdf Plan sup
02555_orientations_amenagement_20171218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nogent-l'Artaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nogent.lartaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nogent.lartaud@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.