95210_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_95210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS
Maillage 95210 ENGHIEN-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 15:19
Publié le 14/10/2024 à 09:24
Mis à jour le 14/10/2024 à 09:24
Statut
Version 11
Nom de l'archive 95210_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64e359522812eda8b789b38c8315abb5
Producteur Mairie d'Enghien les Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENGHIEN-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95210
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2929213,48.9617447,2.3170218,48.9794663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95210_procedure_20241003.pdf Procédure
95210_rapport_20241003.pdf Rapport
95210_padd_20241003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95210_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
95210_reglement_graphique_20241003.pdf Règlement graphique
95210_AVAP_20241003.pdf AVAP
95210_info_lin_19_01_01_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95210_info_lin_19_01_02_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95210_info_lin_33_00_20241003.pdf Droit de préemption commercial,
95210_info_surf_04_00_20241003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95210_info_surf_14_00_20241003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95210_info_surf_17_00_20241003.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95210_info_surf_19_01_01_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95210_info_surf_19_01_02_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95210_info_surf_19_01_03_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95210_info_surf_19_01_04_20241003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
95210_info_surf_20_00_20241003.pdf Règlement local de publicité
95210_info_surf_27_00_20241003.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95210_info_surf_32_00_20241003.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95210_info_surf_38_00_20241003.pdf Secteurs d'information sur les sols
95210_info_surf_99_00_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95210_liste_annexes_20241003.pdf Liste annexes
95210_liste_sup_20241003.pdf Liste sup
95210_plan_sup_20241003.pdf Plan sup
95210_oap_20241003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Enghien les Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : EDalous@enghien95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@enghien95.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.